Avenir Recensement militaire

LOGITUD SOLUTIONS

Présentation de la marque Avenir Recensement militaire

Déposée par voie électronique le 23 mars 2020 par LOGITUD SOLUTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Avenir Recensement militaire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-16 du 17 avril 2020.

Le déposant est LOGITUD SOLUTIONS domicilié(e) 53 rue Victor Schoelcher - 68200 - Mulhouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LOGITUD SOLUTIONS, Monsieur Grégory MANN domicilié(e) 53 rue Victor Schoelcher - 68200 - Mulhouse - France.

La marque Avenir Recensement militaire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4634330.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Avenir Recensement militaire arrivera à expiration en date du 23 mars 2030.

LOGITUD SOLUTIONS a également déposé les autres marques suivantes : Scrutin Résultats Élections , Siècle Etat-Civil , Populis Population et Foyers , Eternité Cimetière , Municipol Web , GVE Géoverbalisation électronique , Webchasse , GVS Géoverbalisation Stationnement , LOGITUD SOLUTIONS , LOGITUD